Réseau territorial de Haute-Garonne

Maladies chroniques - Douleur chronique - Soins palliatifs

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.relience.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et responsable de publication

  • Association Réseau Relience
  • 39 impasse de la Flambère 31300 Toulouse
  • 05 34 56 19 40
  • direction@relience.fr

Hébergeur du site Internet

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.relience.fr/  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.relience.fr/  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire du site.

Le site http://www.relience.fr/  est mis à jour régulièrement par le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis

Le site http://www.relience.fr/  a pour objet de fournir de l’information concernant l’activité du réseau.

Le webmaster s’efforce de fournir sur le site http://www.relience.fr/  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.relience.fr/  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Réseau Relience est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

 

5. Limitations de responsabilité

L’association Réseau Relience ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 

6. Gestion des données personnelles

L’association Réseau Relience ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour l’unique besoin de gérer l’accès à l’espace membre sur http://www.relience.fr/.

Seul l’administrateur du site peut créer des comptes utilisateur.

A l’occasion de l’utilisation du site http://www.relience.fr/, peuvent être recueillies : adresse e-mail, date de la dernière connexion.

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite à chargedeprojet-pta31@relience.fr.

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

7. Cookies

Le site http://www.relience.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites.

La navigation sur le site http://www.relience.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.